Documents / Projet D'Arrêté Concernant l'Organisation d'une École d'arts à Compiégne.
 

685. SECTION de l'intérieur. C.en Miot, Rapporteur. 2.e Rédaction.

Le Gouvernement de la République, sur le rapport du ministre de l'intérieur, Arrête ce qui suit :

TITRE I.er Dispositions générales.

TITRE II. Organisation de l'École.

TITRE III. De la formation des Élèves en Compagnies.

TITRE IV. Des Approvisionnements.

TITRE V. Comptabilité.

A PARIS, DE L'IMPRIMERIE DE LA RÉPUBLIQUE. 26 Pluviôse an XI.

693. SECTION de l'intérieur. C.en Miot, Rapporteur. 3.e Rédaction.

Le Gouvernement de la République, sur le rapport du ministre de l'intérieur, Arrête ce qui suit :

TITRE I.er Dispositions générales.

TITRE II. Organisation de l'École.

TITRE III. Des Élèves.

TITRE IV. Des Approvisionnements.

TITRE V. Comptabilité.

A PARIS, DE L'IMPRIMERIE DE LA RÉPUBLIQUE. 1er Ventôse an XI.
 
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